Mentions Légales de l’Association La Carte Blanche

Dernière mise à jour : 1er avril 2025

L’Association La Carte Blanche, située à Rue Moïse-Marcinhes 4, 1217 Meyrin, est une association à but non lucratif régie par les articles 60 et suivants du Code civil suisse.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par l’Association La Carte Blanche, dont le siège est situé à :
Rue Moïse-Marcinhes 4, 1217 Meyrin, Suisse
Email de contact : info@lacarteblanche.ch

2. Responsabilité

L’Association La Carte Blanche s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, elle ne peut être tenue responsable des erreurs ou omissions dans le contenu publié. L’utilisateur est invité à signaler toute erreur à l’adresse e-mail indiquée ci-dessus.

L’Association décline toute responsabilité en cas de dommages résultant de l’utilisation du site, d’une indisponibilité temporaire, ou de liens vers des sites tiers.

3. Propriété intellectuelle

Le contenu du site (textes, images, graphismes, logos, etc.) est la propriété exclusive de l’Association La Carte Blanche ou de ses partenaires et est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

4. Données personnelles

L’Association La Carte Blanche s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles des utilisateurs. Le traitement des données est conforme à la Loi fédérale sur la protection des données (nLPD). Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

5. Hébergement

(Informations sur l’hébergeur du site si applicable, sinon cette section peut être supprimée.)

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit suisse. Tout litige sera soumis à la juridiction des tribunaux compétents du canton de Genève.

Pour toute question, vous pouvez nous contacter à info@lacarteblanche.ch.